Veuillez trouver ci-dessous nos Conditions générales relatives à l'utilisation du site Internet knut-creations.com et à l'achat de produits sur ce site.
L'utilisation par les clients du Site Internet est régie par les présentes Conditions générales ainsi que par tout avis ou toutes conditions figurant sur une quelconque autre partie du Site Internet. Nous précisons à toutes fins utiles que Knut Créations peut modifier ou retirer à tout moment toute partie du Site Internet, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée du fait de ces modifications à l'égard des clients. Knut Créations se réserve le droit de modifier les présentes Conditions générales à l'avenir sans être tenue d'en aviser spécifiquement les clients. Le fait de poursuivre l'utilisation du Site Internet ou de passer commande une fois ces modifications en vigueur vaudra acceptation desdites modifications.
Le contrat ne prendra effet entre vous (en qualité de client) et nous qu'une fois la commande traitée et expédiée.
En passant une commande via le présent Site Internet, vous (le client) garantissez que :
- vous n'êtes pas mineur ou dans l'incapacité légale de passer un contrat ;
- les données personnelles divulguées lors de l'enregistrement sont complètes et exactes ;
- vous n'utilisez pas un faux nom ou celui d'une autre personne physique ou morale sans autorisation.
ARTICLE 1 : LE VENDEUR
Les présentes conditions régissent les relations contractuelles entre Ondine RIVET, Knut Création, immatriculée au CMA de l'Ardèche sous le numéro 852513068RM07, dont le siège social est situé au 32 rue de Montalivet 07100 Annonay, et la personne procédant à l’achat de produits, défini comme le client du site www.knut-creations.com
Toutes les commandes sur le Site sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente (CGV). Celles-ci sont susceptibles de faire l’objet de modifications et mises à jour, les conditions applicables à la commande d’un produit par un client sont celles en vigueur au jour de la commande.
ARTICLE 2 : LES PRODUITS
Les descriptions et les photographies des produits vendus sur le site de Knut Créations sont le plus exactes et le plus fidèles à la réalité possible. Toutefois, les couleurs, dimensions et autres caractéristiques des Produits peuvent être altérées par les écrans ou navigateurs internet utilisés pour les visualiser. S’agissant de bijoux réalisés à la main, certaines matières utilisées peuvent présenter des irrégularités inhérentes à leur caractère naturel ou à ce mode de fabrication artisanale, notamment les pierres de gemmes. Le Client reconnaît ainsi que les photographies illustrant les produits proposés à la vente sur le Site sont indicatives et non contractuels.
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au produit venus sur le site appartiennent à titre exclusif à Knut Créations.
ARTICLE 3 : LES TARIFS ET MODALITE DE PAIEMENT
Les prix affichés sur la e-boutique de www.knut-creations.com sont indiqués en Euros (€), hors taxes (TVA non applicable – articles 293 B du CGI), hors fait de port.
Les prix facturés au Client sont ceux en vigueur à la date de la commande. Pour les Clients résidant en dehors du territoire de l’Union Européenne il est précisé que les prix affichés sur le site sont facturés hors taxes douanières. Ces frais resteront à la charge du Client.
Knut Créations se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment et sans préavis notamment en raison d’évolution du cadre économique, législatif et fiscal. L’article sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande, à savoir lors de son paiement.
Le paiement s’effectue par carte bancaire (CB, Visa, MasterCard) ou par PayPal. Le Client accède à un espace dédié mis à disposition par un établissement bancaire, lequel assure la sécurité et l’enregistrement de l’ordre de paiement. La carte bancaire du Client est débitée au moment de la validation de la commande pour l’intégralité de son montant et les sommes versées ne peuvent à aucun moment être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Dans l'hypothèse où le débit des sommes dues par le client s'avérerait impossible (opposition, refus bancaire etc...), la commande ne sera pas enregistrée par Knut Créations Les informations relatives à la carte bancaire du Client et communiquées par celui-ci sur le site valent autorisation pour Knut Créations de débiter son compte de l’intégralité du montant de sa commande.
ARTICLE 4 : LA COMMANDE
Chaque article vendu sur le site www.knut-creations.com est un article unique.
Il est confectionné avec soin à la main et ne peut être reproduit à l’identique. Cependant, des variations peuvent être proposées, sur commande.
Les images des produits en stock sont le plus fidèles possible, et correspondent au produit que vous recevrez. Ceux-ci sont expédiés dans un délai de 3 jours ouvrés maximum, après validation de la Commande. Pour les Produits créés sur demande, ceux- ci seront confectionnés dans un délai de 7 jours suivant la commande du Client. Ce délai ne prend pas en compte le temps de livraison qui s’ajoute ensuite, une fois la commande expédiée.
La confirmation de la commande vaudra signature et acceptation des CGV.
ARTICLE 5 : LA LIVRAISON
les Produits commandés sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de sa commande, dans un délai entre 1 à 3 jours ouvrés après réception du paiement. Selon le nombre de commandes enregistrées, notamment à certaines périodes de l’année, les délais de d'expédition peuvent être allongés.
Le Client est seul responsable d’un défaut de livraison dû à un manque d’indication lors de la validation de la commande.
L’expédition des Produits se fait au choix par la Poste, en lettre suivie ou colissimo selon le poids et le volume total de la commande, ou par Mondial Relay. Le délai d’acheminement est d’en moyenne 48h après expédition, cependant ce délai n’est donné qu’à titre indicatif et correspond au délai moyen de traitement et d’acheminement du colis. Knut Créations ne peut être tenue responsable d'un quelconque retard de livraison imputable à La Poste ou Mondial Relay.
Dans le cas où le colis serait endommagé à la livraison, il appartient au Client de vérifier l’état des produits de sa commande et de signaler auprès de l'achemineur toute réserve en cas d’article manquant ou endommagé. Knut Créations ne saurait être tenu responsable de l'endommagement d'un paquet au cours de son acheminement au Client.
ARTICLE 6 : LE DROIT DE RETRACTATION
A l'exception des commandes personnalisées qui ne peuvent en bénéficier, et conformément aux dispositions de l’article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour simplifier l’exercice du droit de rétraction, Knut Créations demande au Client de la contacter par email, en spécifiant s’il souhaite un remboursement ou un avoir. Les Produits devront être renvoyés en parfait état (non portés, non usés ni abîmés), complets dans leur emballage d'origine à l'adresse suivante :
Knut Créations
05 rue du sac
80340 Etinehem-Méricourt
Dans le cas où les conditions précédemment citées ne seraient pas respectées, Knut Créations se réserve le droit de refuser le remboursement du Produit retourné.
Les frais d'expéditions (et frais de douane s’il y en a) liés au retour des Produits sont à la charge du Client sauf si le Produit reçu n’est pas conforme ou présente un vice de fabrication, auquel cas le Client devra le spécifier lors de la prise de contact.
En cas d’exercice du droit de rétractation, Knut Création procédera au remboursement des sommes versées, dès réception du produit et après vérification de son état. Il est vivement conseiller aux Clients de retourner les produits par Colissimo ou Lettre Suivie afin d’avoir une preuve de dépôt. Le Client a également la possibilité de choisir le transporteur de son choix, en revanche, les frais de retour ainsi que les risques liés sont à la charge du Client.
ARTICLE 7 : PROTECTION DES DONNEES
Le Client est informé que les données qu’il fournit lors d'une commande sur www.knut-creations.com font l’objet de divers traitements automatisés de données à caractère personnel.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, il est rappelé que les données personnelles qui sont recueillies auprès du Client sont nécessaires au traitement et l'expédition de sa commande. Ces données sont destinées à un usage interne et Knut Créations s'engage à ne pas les transmettre à un tiers.
Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification et d'opposition au traitement des données le concernant en contactant Knut Créations par courriel.
ARTICLE 8 : RESPONSABILITE
Les bijoux et créations vendus sont confectionnés à la main, avec soin et attention, et sont conformes à la législation française en vigueur.
Le Client est responsable du bon usage des Produits achetés. Knut Créations ne pourra en aucun cas endosser la responsabilité en cas :
- de dommage sur le produit résultant d’une mauvaise utilisation : en cas de contact avec des produits corrosifs sur le métal et les pierres de gemmes (parfums, laque, eau de piscine, eau de mer...).
- d’accident sur le Client ou sur un tiers (ingestion, strangulation, étouffement ...).
ARTICLE 9 : JURIDICTION
Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
Pour tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis au tribunal compétent conformément aux règles de compétence du droit commun.